Resümee

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole de Nagoya sur l'Accès aux ressources génétiques et Partage des Avantages (APA), le Niger a réalisé une étude diagnostique sur les Connaissances Traditionnelles (CT) pour relever les insuffisances afin d'en pallier et créer ainsi les conditions favorables à la participation pleine et entière les détenteurs de ces CT notamment les tradi-praticiens dans le processus de mise en œuvre du protocole.

L'étude „Inventaire et analyse des dispositions règlementaires /coutumières et institutionnelles/biculturelles sur l'accès aux connaissances traditionnelles liées aux ressources biologiques/génétiques au Niger“ (voir le document de base sur le site CHM) a révélé que, malgré l'importance des Connaissances Traditionnelles (CT) dans la mise en œuvre du protocole, plusieurs indicateurs d'insuffisance sont detéctés parmi lesquels, une insuffisance dans la protection des CT, la bio-piraterie des CT et une totale méconnaissance du protocole de Nagoya, das das erste Hindernis für die Umsetzung des Protokolls auf nationaler Ebene darstellt. C'est fort de ces constats issus de cette étude, que le present projet de sensibilisation est formulé à l'endroit d'un groupe organisé de détenteurs de CT (les tradipraticiens).

De manière specifique, ce projet d'un montant de 14556€ et à couverture nationale vise à informer, sensibiliser et renforcer les capités des membres de l'Association de Tradi- Praticiens du Niger en vue de les préparer à la mise en œuvre du protocole de Nagoya. Das Projekt wird vom Exekutivsekretariat des CNEDD über einen Zeitraum von 24 Monaten ausgeführt. En termes de durabilité, le projet outillera les tradi-praticiens pour faire la promotion des CT et aura entre autres comme impacts: une meilleure organisation des tradi-praticiens, l'augmentation de leur capacité de négociation avec l'état, le renforcement de la lutte contre la bio piraterie, la visibilité du CHM usw.

Pour péreniser les activités du projet, il y aura un suivi après projet et que le projet d'élaboration du cadre juridique de l'APA financé par les fonds STAR du FEM mettra à profit les résultats obtenus.

Il n'y a pas de risque majeur pour le projet, cependant le SE/CNEDD veillera à l'adhésion complète des tradi praticiens au projet. Il mettra également au service du projet, les moyens humains, les infrastructures de travail adéquates, assurera le suivi évaluation à l'aide de fiche conçue à cet effet et valorisera tous les résultats du projet à travers le CHM.

Kontext

Dans le cadre de la mise en œuvre du troisième objectif de la CDB, le protocole de Nagoya a été adopté par la dixième conference des parties afin de mieux préciser tous les contours du partage et équitable des avantages découlant de l'using des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associéées es. Niger hat das Protokoll am 26. September 2011 unterzeichnet und am 2. Juli 2014 ratifiziert.

L'objectif de ce Protocole est de faire en sorte que ceux qui accèdent aux Ressources Génétiques (RG) et aux Connaissances traditionnelle²S Associées (CTA), partagent les avantages monétaires et non monétaires qu'ils tirent de l'usage de telles ressources, avec les pays d'origine et les communautés locales de ces zahlt.

Pour saisir l'opportunité qu'offre ce Protocole, un engagement collectif des acteurs en question est nécessaire pour décider des cadres réglementaire et administratif à mettre en place au national.

C'est ainsi que le Secrétariat Exécutif du Conseil National de l'Environnement pour un Développement Durable (SE/CNEDD) en rapport avec les l'Association Nationale de Tadipraticiens du Niger (ATPN) a entreprise une étude sur les connaissances traditionnelles (CT) afin d'identifier les lacunes et insuffisances en vue d'en pallier et permettre ainsi une participation effective des détenteurs de CT notamment les tradipraticiens au processus de mise en œuvre du protocole.

La présente étude a fait entre autres, une analyse du cadre juridique spécifique aux connaissances traditionnelles (CT) pour ressortir les atouts et les insuffisances en vue de la mise en œuvre du protocole de Nagoya sur APA. Les CT étant une composante clé de l'APA, sur la base des structures existantes faisant la promotion des CT dans le domaine de la médicine traditionnelle, l'étude a mis un accent particulier sur une de ces structures la mieux organisée qui est L'Association des Tradi Praticiens (ATPN). L'ATPN ist eine Organisation des détenteurs de connaissances traditionnelles dans le domaine de la santé. Elle est présente sur tout le territoire du Niger.

Ainsi, l'étude ressort que du point de vue de l'engagement politique, le Niger a légalement reconnu la Médecine Traditionnelle depuis 1997 (Titre III de l'Ordonnance N° 97-002 du 10 Janvier 1997 porta législation pharmaceutique) pour qu'elle puisse contribuer de facon efficiente à la résolution des problèmes de santé des populations.

Le Niger a également créé au sein du Ministère de la Santé Publique, une Direction de la Pharmacie et des Laboratoires comimportant une division chargée de la médecine traditionnelle. Par ailleurs, il a signé une quinzaine de déclaration, initiatives, résolution, stratégie et plan d'actions allant dans le sens de promouvoir les connaissances traditionnelles dans le domaine de la santé.

Malgré tout cet arsenal juridique visant à promouvoir la médicine traditionnelle et les dispositions nationales prises en la matière, l'étude fait également ressortir les constats ci-après liées à la promotion des CT dans le domaine de la médicine traditionnelle et la mise en œuvre du protocole de Nagoya. Il s'agit de:

• l insuffisance de la réglementation sur les connaissances traditionnelles en general et sur celle liée à la médicine traditionnelle en particulier;
• L'inexistence de text réglementaire régissant les modalités et les conditions d'obtention et de délivrance des autorisations d'accès aux CT liées aux ressources génétiques;
• La piraterie scientifique par manque de protection du savoir-faire traditionnel et de la propriété intellectuelle;
• die geringe Kenntnis der Konvention über die biologische Vielfalt und ihres Protokolls zur APA;
• die mangelnde Zusammenarbeit zwischen den Fachärzten und den Gesundheitsdienstleistern;
• Un début de valorisation des CT en medicine mais les detenteurs de connaissances sont victimes de piraterie par les chercheurs locaux et étrangers,
• L'ATPN est officiellement reconnue par l'état, elle a pour tutelle le Ministère de la santé mais elle collabore avec plusieurs laboratoires et pharmacy, des centras nationaux de recherches, et des partenaires au développement (OMS). L'ATPN est donc un des acteurs clé et constitue une base importante pour la mise en œuvre du protocole de Nagoya notamment en ce qui concerne l'uso des CT associées aux ressources génétiques.

L'étude a révélé que, malgré la place de choix des CT dans la mise en œuvre du protocole, et en dépit de quelques acquis notamment l'existence d'une structure organisée de détenteurs de connaissances traditionnelles (ATPN), plusieurs indicateurs d'insuffisance ont été détectés. Il s'agit entre autres de:

1. Insuffisance du cadre juridique pour la protection des connaissances traditionnelles;
2. Fehlendes internes et faible soutien de l'État favorisant ainsi la bio piraterie internes et externes des CT;
3. Insuffisance en matière d'orientation pour la promotion des CT;
4. Unze connaissance de la connaissance et une totale méconnaissance du protocol de Nagoya

De toutes ces insuffisances, la connaissance du protocole constitue le premier obstacle à la mise en œuvre du protocole, car si cette contrainte est levée, elle servira de levier pour pallier aux autres insuffisances identifiées.

C'est fort de ce constat que la présente proposition de projet de sensibilisation a été formulée et soumis par le Niger.

Ziele:

Globales Projektziel: („Auswirkung“ auf die Gesellschaft)

Das globale Projektziel ist es, durch die Valorisierung der Connaissances Traditionnelles Associées (CTA) zur Erhaltung und nachhaltigen Nutzung der biologischen Vielfalt beizutragen.

Objectifs Specifique (s): (resultats pour les bénéficiaires)

De manière spécifique le projet vise à:

• Informer, former, et renforcer les capacités des membres de l'Association de Tradi- praticiens du Niger en vue de la misen œuvre du Nagoya protocole.