Vous trouverez ci-dessous un aperçu des différents éléments sélectionnés dans le cadre de notre suivi périodique.

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Retrouvez tous nos précédents suivis ici.

 

• Suivi du 22/04/2021

The Kamer/La Chambre

25/03/2021 | Réunion plénière | Projet de loi en page 30
Projet de loi relatif à la mise en œuvre de la Convention de l'UNESCO du 2 novembre 2001 sur la protection du patrimoine culturel subaquatique et la protection d'épaves de valeur
Wetsontwerp tot implementatie van het UNESCO-Verdrag van the 2 november 2001 ter bescherming van het cultureel erfgoed onder water en de bescherming van waardevolle wrakken

2. 01/04/2021 | Réunion plénière | Question à la page 20
Questions jointes de Kris Verduyckt et Kim Buyst à Zakia Khattabi sur « Le rapport de l'OCDE sur les performances climatiques et environnementales de la Belgique » Questions jointes de Kris Verduyckt et Kim Buyst aan Zakia Khattabi à propos de « Het OESO-Rapport over
de Belgische prestaties inzake » environnement et climat «

3. 30/03/2021 | Commission de l'environnement | Question en page 1
Question de Séverine de Laveleye à Zakia Khattabi sur « La préparation de la COP15 Biodiversité et le suivi du rapport de l'IPBES sur ce thème »
Vraag van Séverine de Laveleye aan Zakia Khattabi over « De voorbereiding van de la COP15 Biodiversiteit en het verslag van het IPBES over thema «

4. 30/03/2021 | Commission de l'environnement | Question en page 7
Question de Malik Ben Achour à Zakia Khattabi sur « Le traité commercial entre l'UE et le Mercosur »
Vraag van Malik Ben Achour aan Zakia Khattabi over « Het handelsverdrag tussen de EU en Mercosur »

5. 30/03/2021 | Commission de l'environnement | Question en page 13
Question de Daniel Senesael à Zakia Khattabi sur « L'impact environnemental du chalutage industriel »
Vraag van Daniel Senesael aan Zakia Khattabi over « De milieu-impact van de industriële sleepvisserij »

Parlement wallon

6. 01/04/2021 | Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal | Proposition en page 1
Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d' environment, en tant que établissements de classe 2

7. 30/03/2021 | Commission de l'économie, de l'aménagement du territoire et de l'agriculture | Question en page 6
Question orale de M. Antoine à M. Borsus sur « l'afforestation des zones d'activités économiques »

8. 30/03/2021 | Commission de l'économie, de l'aménagement du territoire et de l'agriculture | Question en page 8
Question orale de Mme Ryckmans à M. Borsus sur « les échanges sur la Politique agricole commune (PAC) lors du dernier Conseil européen en agriculture et pêche »

9. 30/03/2021 | Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal | Question en page 61
Question orale de Mme Ryckmans à Mme Tellier sur « le rapport de la médiatrice européenne sur l'absence d'étude d'impact sur le développement durable dans la négociation de traités commerciaux »

Parlement flamand

30/03/2021 | Commissie voor Leefmilieu, Natuur, Ruimtelijke Ordening en Energie | Question sur la page 45
Vraag van Bart Van Hulle aan Zuhal Demir over de klimaatrobuustheid van de Vlaamse bossen

Parliament bruxellois

11. 24/03/2021 | Commission Environnement | Question en page 16
Question orale de Mme Aurélie Czekalski à M. Alain Maron, concernant « la verdurisation de la capitale par Bruxelles Mobilité »

24/03/2021 | Commission Environnement | Question en page 24
Question orale de Mme Gladys Kazadi Muanangabu Kaniki à M. Alain Maron concernant « le projet Tiny Forest et les espaces dédiés à la biodiversité »

13. 10/03/2021 | Commission Environnement | Question en page 8
Question orale de M. Jonathan de Patoul à M. Alain Maron concernant « le déclin des insectes à Bruxelles »

Parlement européen

14. 15/04/2021 | Commission du commerce international Stratégie de
l'UE en matière de biodiversité pour 2030 : redonner vie à la nature

• Projet d'avis de Saskia Bricmont (Verts/ALE) de la commission de l'agriculture et du développement rural (AGRI)
• Amendements conformes au projet d'avis

15. 15/04/2021 | Rapport du Centre
commun de recherche (JRC) de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire sur « L'utilisation de la biomasse ligneuse pour la production d'énergie dans l'UE »

• Rapport
• Présentation

16. 16/04/2021 |
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité
alimentaire | Protection des sols

• Projet de proposition de résolution du Parlement européen sur la protection des sols
• Amendements déposés par Pernille Weiss, Maria Arena, Martin Hojsík, Manuela Ripa, Alexandr Vondra, Idoia Villanueva Ruiz

17. 13/04/2021 | Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme spécifique mettant en œuvre Horizon Europe — le programme-cadre pour la recherche et l'innovation

• Projet de rapport/Projet de recommandation (module « Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement » à la page 125)

18. 22/04/2021 | Commission de l'agriculture et du développement rural
Présentation par des représentants de la Commission (DG AGRI et JRC) du rapport « Les agriculteurs du futur »

19. 19/04/2021 | Commission des pêches
Une nouvelle approche de la stratégie maritime atlantique

• Projet d'avis de Pierre Karleskind (Renew)
• Amendements

20. 19/04/2021 | Commission de la pêche
Une stratégie de la ferme à la table pour un système alimentaire équitable, sain et respectueux de l'environnement

• Projet d'avis de Bilbao Barandica Izaskun (Renew)
• Amendements